CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
1623990
Date de dépôt :
23/10/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/10/2020
Présentation de la marque ROVINAP
Déposée le 23 octobre 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « ROVINAP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES domicilié(e) 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France et immatriculée sous le numéro RCS 501 607 865 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS domicilié(e) « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque ROVINAP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1623990.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHOMARAT TEXTILES INDUSTRIES, Société par actions simplifiée - 39 avenue de Chabannes - 07160 - LE CHEYLARD - France - SIREN 501607865
Cabinet LAURENT & CHARRAS - « Le Contemporain » 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Inscription le 8 juin 2000 - Changement d'adresse n°301731 - Publication au BOPI 2000-06-08
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2000 n°2173432 - Publication au BOPI 2000-05-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-14
Inscription le 23 novembre 2010 - Transmission totalede propriété n°536185 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Inscription le 23 novembre 2010 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°536184 - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-11-23
Renouvellement sans limitation le 28 septembre 2010 n°2451730 - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2010-09-28
Etoffes pour lamination;étoffes en matériaux textiles à haute résistance pour le renforcement des matières plastiques.Tissus, étoffes, tissus industriels; tissus en verre ou autres fibres à haute résistance à but textile
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "ROVINAP"